- A ce jour aucune proposition d'indemnisation. - Lettre RAR pour rappeler la loi badinter, patati patata... - Réponse de l'assurance adverse: rapport d'expertise reçu seulement fin septembre 2004 ...

Bonjour à toutes et à tous, En mai 2003, j'ai été victime d'un accident de moto (une voiture en doublait une autre en face de moi dans un virage sans visibilité...) Ma femme a été blessée au genou ...

«AU VU de l'accumulation de défaillances constatées, la catastrophe ne pouvait que se produire. Ce constat des juges de Chicago à propos du naufrage de l' Amoco-Cadiz trouve écho dans les mêmes termes ...

INFO LE PARISIEN Plus de six ans après les faits, Philippe Chauvin a été informé cette semaine qu’une expertise sur l’action qui a coûté la vie à son fils Nicolas avait été réalisée par la Fédération.

Faits : Un individu acquiert un véhicule. Le certificat de cession mentionne alors un kilométrage de 141 000 km. À l'issue ...

Plusieurs mois après la mort de Paul Varry à Paris, un rapport d’expertise en date du 12 mai vient éclairer le drame. Dès le début, le conducteur du SUV Mercedes GLE 400, qui a écrasé Paul Varry, ...

Après avoir mortellement écrasé un cycliste en octobre dernier, l'automobiliste mis en cause a dit avoir "perdu le contrôle de son véhicule". Mais un rapport d'expertise récemment publié contredit ...

En l'absence de dispositions spécifiques prévues dans les règles d'Euronext sur la mission de l'expert indépendant, nous nous sommes référés au référentiel normatif des missions d'expertise ...

Un rapport interne récemment révélé met en lumière des disparités préoccupantes au sein des rédactions de France ...